Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME
STRATEGIE ET CREATION, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1378382
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1996

Présentation de la marque POMME

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRATEGIE ET CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRATEGIE ET CREATION domicilié(e) 71, rue Ampère, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME est expirée depuis le 7 novembre 1996.

STRATEGIE ET CREATION a également déposé les autres marques suivantes : ENTENTE DELACROIX , CITRON VERT , MANDARINE , LA PASSION D'ETRE SOI , L'ART D'ETRE SOI , PRUNE , LA VIE EST UN SPORT , QUETSCHE , CERISE , FRAMBOISE


STRATEGIE ET CREATION, société à responsabilité limitée - 71, rue Ampère, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

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